Vin en bouteille départ TTC (* stock limité)

Dans la limite des stocks disponibles

Vin en Bouteille départ TTC.

2007            8.75 euros

2008            8.50   euros

2009            9     euros

Vin en vrac

-         Etiquettes gratuites

4 € le litre

Fourniture Bouchons = 0,20 euros

Possibilités de logement

-         Cubitainers vides

11 litres           46.70 euros

22 litres           90 euros

33 litres           137 euros

-         Bag in Box

(Conservation 3 mois)

5 litres            22,50 euros

10 litres          43,50 euros

20 litres          84,50 euros

Tarif transport par bouteille

Blles                 Prix TTC

12                     27 euros

24                     40 euros

36                     50 euros

48                     55 euros

60-120              1,05 euros

121-300            1 euros

301-600            0,50 euros

Tarif Transport par litre

Litres               Prix TTC

22                    1,50 euros

33                    1,20 euros

44                    1 euros

66                    0,85 euros

67-110             0,65 euros

111-300           0,60 euros

301-630           0,55 euros

Tarif Magnum TTC départ

2004          20.50 euros

2006          18,50 euros

2007          18.50 euros

2008          18  euros

2009           18.50 euros

Tarif ½ Bouteille

2005          4,50 euros

2006          4,30 euros

2007          4.50 euros

2008          4.50 euros

2009          4.75 euros


Conditions générales de vente
 
AVIS IMPORTANT :Notre site fait l'objet d'une sécurisation maximale. En aucun cas, votre numéro de carte bleue ne nous est transmis. Nous n'avons donc aucun moyen d'accès à votre numéro de Carte Bancaire.
 
PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues :
ENTRE :
Jean RIFFAUD – Château Le Souley Sainte Croix – 32, rue des Martyrs de la Résistance – 33180 Vertheuil  - Siret 305 030 173 00010

Et
- Les personnes souhaitant effectuer un achat soit par correspondance, soit via le site Internet du Château Souley Ste Croix, ci-après dénommées L'Acheteur,
D'AUTRE PART

Application des conditions générales de vente

- Le fait de passer commande implique à Jean RIFFAUD, de la part de l'acheteur, l'adhésion entière et sans réserve aux présentes GCV.
- Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle écrite de la part de Jean RIFFAUD, prévaloir contre les présentes CGV.
Toute condition contraire posée par l'Acheteur sera donc inopposable, et ce quel que soit le moment où elle aura pu être portée à la connaissance de Jean RIFFAUD.
- Le fait que Jean RIFFAUD, ne se prévale pas, à quelque moment que ce soit, de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
- Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat. Les présentes conditions sont modifiables par Jean RIFFAUD, à tout moment sans préavis.

Prise de commande

L'Acheteur a la possibilité de passer sa commande par correspondance ou en ligne.
Si la commande intervient par l'intermédiaire du réseau Internet, elle ne peut être enregistrée sur le site que si l'Acheteur s'est clairement identifié en complétant le bon de commande en ligne.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Jean RIFFAUD s'engage à honorer les commandes reçues par courrier ou par les sites Internet, uniquement dans la limite des stocks de produits disponibles.
A défaut de disponibilité du produit, Jean RIFFAUD s'engage à en informer au plus vite l'Acheteur qui aura la possibilité d'annuler sa commande. L'indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de Jean RIFFAUD ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.
Les commandes ne seront validées que lorsque le paiement aura été accepté par l'organisme de paiement en ligne ou dès réception du règlement par chèque, mandat cash ou virement. Si le paiement présente une quelconque anomalie, la commande sera automatiquement annulée. Toute commande incomplète ou erronée ne sera pas prise en compte.

Tarifs

Tous les prix des produits présentés sur les sites de Jean RIFFAUD sont indiqués en euro TTC.
Le transport sera à la charge de l'Acheteur, les frais de livraison étant calculés en fonction du poids des produits commandés et du montant de la commande.
Les prix s'entendent nets, emballage compris, sauf pour les emballages spéciaux facturés en sus.
Tous les prix sont susceptibles de changer sans préavis. Jean RIFFAUD assure cependant la validité du prix des produits indiqué sur le bon de commande.
Tout impôt, taxe, et autres droits divers à payer en application des lois et règlements sont à la charge de l'acheteur.
Paiement
Modalités
L'Acheteur a le choix de régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire (CARTE BLEUE, VISA, EUROCARD MASTERCARD, American Express), par chèque envoyé à l'adresse figurant sur le site lors de la commande par courrier, mandat cash ou virement.
Les prix sont indiqués en euro TTC. Quelque soit le mode de paiement, aucun escompte n'est accepté en cas de paiement anticipé.

Retard ou défaut

Toute somme non payée à l'échéance figurant sur la facture entraîne l'application de pénalités d'un montant égal à une fois et demi le taux de l'intérêt légal.
Ces pénalités seront exigibles sur simple demande de Jean RIFFAUD.
Toute facture recouvrée par le Service Contentieux sera majorée à titre de clause pénale non réductible, au sens de l'article 1229 du Code Civil, d'une indemnité fixée forfaitairement à 15 % du prix.
En cas de retard de paiement, Jean RIFFAUD, pourra suspendre l'exécution de toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d'action
En cas de défaut de paiement, quarante-huit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit.
La résolution frappera non seulement la commande en cause mais aussi toutes les commandes impayées antérieures, qu'elles aient été livrées ou soient en cours de livraison, que leur paiement soit échu ou non.
Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient dues pour d'autres livraisons ou pour toutes autres causes, deviendront immédiatement exigibles sur décision de Jean RIFFAUD.
L'acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement en contentieux des sommes dues y compris des honoraires des officiers ministériels.
En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque compensation sans l'accord accord écrit préalable de Jean RIFFAUD.
Facturation

À chaque livraison correspondra une facture.

Livraison

Modalités
La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l'Acheteur, soit par simple avis de mise à disposition.
L'Acheteur a le choix de se faire livrer :
-soit à son domicile,
-soit à une autre adresse particulière que celle de la facturation.

Délais

En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'Acheteur est à jour de ses obligations envers Jean RIFFAUD, quelle que soit la cause de son éventuelle défaillance.
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 7 jours à compter du jour de la réception du règlement.
Attention : si l'Acheteur choisi de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

Risques
Dans tous les cas, le produit voyage aux risques et périls de l'Acheteur auquel il appartient. Les réclamations éventuelles, quant aux vices apparents ou à la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition, doivent être formuléesau moment de la livraison, soit en refusant la marchandise, soit en notant les réserves sur le bordereau de réceptionet en confirmantpar écrit dans les 7 jours suivant la date de réception de la marchandise par l'Acheteur.
Il appartiendra à l'Acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies éventuelles constatés.

Clause de réserve de propriété

Les marchandises livrées demeurent la propriété de Jean RIFFAUD jusqu'au paiement complet du prix et de leurs accessoires. Pendant la période précédant ce paiement, la marchandise, objet de la commande, restera la propriété entière de Jean RIFFAUD mais l'Acheteur assumera tous les risques dès la livraison. A cet égard, en cas de remise de chèques ou de tous autres documents créant une obligation de payer, le paiement n'interviendra qu'au moment de l'encaissement effectif des sommes. Tout règlement partiel s'imputera en priorité et de plein droit sur la partie non privilégiée de la créance de Jean RIFFAUD.
En cas de non paiement total ou partiel d'une seule échéance, l'Acheteur s'engage, d'ores et déjà à restituer amiablement les marchandises livrées qui lui seront réclamées par Jean RIFFAUD par simple lettre recommandée avec accusé de réception. A défaut, il suffira d'une simple ordonnance de référé.
Les marchandises en stock au moment de la demande de restitution seront réputées correspondre aux factures impayées.

Retour ? Conséquences

SATISFAIT OU REMBOURSÉ :
droit de rétractation :
Si l'Acheteur n'était pas satisfait du produit livré, il dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception de la livraison pour retourner les articles en parfait état d'origine. Cette demande s'effectuera par lettre recommandée avec accusé de réception accompagnée du ou des produits renvoyés dans leur emballage d'origine aux frais de l'Acheteur. Cette disposition est applicable à l'unique condition que l'emballage du produit et le produit lui-même ne soient ni abîmés, ni déchirés, ni maculés, ni cassés. Passé ce délai, toute forme d'échange ou de remboursement ne pourra être consentie.

En cas de retour de marchandises, Jean RIFFAUD est tenue au remboursement des sommes versées ou à l'établissement d'un avoir. L'acheteur peut toutefois opter, sur demande expresse de sa part, pour une autre modalité de paiement que celle qui lui avait été proposée initialement.
Non-conformité :
En cas de vice apparent ou de non conformité du produit livré, les produits ainsi retournés seront contrôlés par le service qualité afin de déceler toutes anomalies.
Pour toute anomalie dûment constaté par le service qualité, l'acheteur, selon son choix, pourra obtenir le remplacement gratuit, l'établissement d'un avoir ou le remboursement du produit, à l'exclusion de toute indemnité ou dommages intérêts.
Pour tout conseil, vous pouvez contacter le +33 (0)  
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h30 et de 13h00 à 18h00.


Protection des Mineurs

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande en cochant la case adaptée.

Informatique et libertés

En vertu de la loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations nominatives sont nécessaires au traitement de la commande. Elles pourront être intégrées au fichier client de Jean RIFFAUD, mais ne pourront être réutilisées qu'à usage interne par Jean RIFFAUD qui s'engage, d'autre part, à ne pas les céder à un tiers, sous quelque forme que ce soit.
Conformément à cette loi, toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent en adressant soit un e-mail à votre adresse mail , soit un courrier à :

Vos coordonnées

Le traitement des informations nominatives relatives aux acheteurs a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Responsabilité de Jean RIFFAUD,
Jean RIFFAUD ne pourra être tenue pour responsables de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit du fait d'un cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux, des moyens de transports et/ou communications. Jean RIFFAUD ne pourra être tenue pour responsables de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

Utilisation du réseau Internet

La responsabilité de Jean RIFFAUD ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tous faits qualifiés de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Photos
Les photographies des produits ne sont données qu'à titre indicatif et sont non contractuelles.

Traitement des données
Jean RIFFAUD ne pourra pas être tenue pour responsable d'une éventuelle utilisation de l'une des informations transmises par voie informatique, au cas où les informations non cryptées (nom, adresse, e-mail) seraient interceptées par un tiers lors de la transmission.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments des sites de Jean RIFFAUD, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur des marques ou des brevets.
L'Acheteur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil des sites de Jean RIFFAUD doit obligatoirement demander l'autorisation écrite à cette dernière. Il ne peut s'agir en aucun cas d'une convention implicite d'affiliation.


Non validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Attribution de compétence

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, les Tribunaux seront ceux du ressort du siège social de la société où est formé le contrat entre les parties.
Paiement et livraison,
Les moyens de règlement acceptés sont :
-chèque bancaire compensable en France
-virement bancaire
-carte bancaire en ligne sur le site 
Veuillez noter que votre commande ne sera traitée qu'à réception du règlement complet (sauf pour les primeurs où vous ne vous acquittez que du règlement HT).

Livraison :

Pour toute commande supérieure à 120 bouteilles, nous vous offrons le transport à une seule adresse pour la France Métropolitaine. Sinon, veuillez compter 20 euros. Nous nous engageons à vous livrer par transporteur sous 7 jours ouvrés en France métropolitaine.